Conseil Municipal du 19 décembre 2023




DELIBERATIONS

Aménagement et urbanisme


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2023-202Proposition de zones d'accélération des énergies renouvelables dans le cadre de la loi relative à l'accélération de la production d'énergies renouvelables du 10 mars 2023 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe21/12/202312/01/2024
Ville-2023-207Actualisation des actions et des projets inscrits dans le Contrat de relance et de transition écologique (CRTE), en vue de la signature de son avenant n°2 - Délibération - Annexe - Annexe21/12/202312/01/2024
Ville-2023-208Convention de partenariat avec ICF Habitat la Sablière et l'association Pépins Production - Délibération - Annexe - Annexe21/12/202312/01/2024
Ville-2023-222Instauration d'une servitude au profit de la société Enedis pour l'installation d'un poste de transformation de courant électrique dénommé "PLOT"sur la parcelle cadastrée BP n°107 - Délibération - Annexe - Annexe21/12/202312/01/2024

Commerce


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2023-204Abrogation de la délibération du 5 juillet 2022 relative à la rétrocession du fonds de commerce du 28-30 rue Gambetta - Délibération - Annexe21/12/202312/01/2024
Ville-2023-212Rétrocession du droit au bail commercial à la société "Les perles du service" - Délibération - Annexe20/12/202321/12/2023
Ville-2023-219Autorisation d'ouverture exceptionnelle dominicale des commerces pour l'année 2024 - Délibération - Annexe21/12/202312/01/2024

Conseil municipal


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2023-177Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil municipal - Délibération - Annexe - Annexe21/12/202312/01/2024
Ville-2023-179Communication des marchés publics attribués par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil municipal - Délibération - Annexe - Annexe21/12/202312/01/2024

Coopération intercommunale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2023-203Présentation du rapport d'activité de la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne pour l'année 2022 - Délibération - Annexe - Annexe21/12/202312/01/2024

Environnement et espaces verts


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2023-181Contrat entre la Ville de Chelles et l'éco-organisme ALCOME pour la gestion des mégots collectés sur le domaine public - Délibération - Annexe - Annexe21/12/202312/01/2024
Ville-2023-213Convention partenariale pour la création d'un bosquet urbain sur la plaine des Coudreaux - Délibération - Annexe - Annexe21/12/202312/01/2024

Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2023-173Avances sur subventions versées aux associations et autres organismes - Délibération - Annexe21/12/202312/01/2024
Ville-2023-217Adoption du budget primitif 2024 de la Ville - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe21/12/202312/01/2024

Juridique et Patrimoine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2023-211Rétrocession à la Ville des parcelles d'Aménagement 77 - Délibération - Annexe - Annexe21/12/202312/01/2024
Ville-2023-216Acquisition des parcelles CB 165, CB 182 et CB 183 situées dans la ZAD du Mont-Guichet et du Bel-Air - Délibération - Annexe - Annexe21/12/202312/01/2024

Personnel municipal


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2023-198Création d'un poste de manager du commerce de proximité - Délibération - Annexe - Annexe21/12/202312/01/2024
Ville-2023-201Mandatement du Centre Départemental de Gestion de Seine-et-Marne pour la mise en concurrence d'un marché d'assurance des risques statutaires du personnel - Délibération - Annexe21/12/202312/01/2024
Ville-2023-215Modification de l'aménagement du temps de travail de la Direction évènementiel, cérémonies et logistique - Délibération - Annexe - Annexe21/12/202312/01/2024
Ville-2023-218Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe - Annexe21/12/202312/01/2024
Ville-2023-223Création d'un poste d'archiviste-documentaliste - Délibération - Annexe - Annexe21/12/202312/01/2024

Petite enfance


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2023-199Présentation du rapport préalable du Maire et décision de principe sur la délégation de service public pour l'exploitation de la crèche (service multi-accueil) du Parc - Délibération - Annexe - Annexe21/12/202312/01/2024
Ville-2023-220Modification du règlement intérieur des crèches collectives - Délibération - Annexe - Annexe21/12/202312/01/2024
Ville-2023-221Modification du règlement intérieur de la crèche familiale - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe21/12/202312/01/2024